Article 1 présentation de la société :
Le site internet accessible à l’adresse : www.therabox.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société S.A.S THERABOX société par action simplifiée au capital de 100.00 euros, RCS Montpellier 981 310 253, dont le siège est situé 2 rue du calvaire 34790 Grabels ( ci-après « THERABOX» ou « Nous »). Le numéro de TVA intracommunautaire est FR74981310253.
THERABOX a créé la Thérabox (ci-après « Thérabox»), à savoir l’envoi bimestriel d’une box de produits de bien être et de soin de haute qualité, Bio et/ou Naturels et Français (ci-après les « Box Thérabox»).
Article 2 définition et acceptation des CGV
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont soumises à la loi française. Ces CGV, conclues entre THERABOX et toute personne passant commande de Box Thérabox(ci-après le « Client » ou « Vous »), définissent les droits et obligations des parties et prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Pour toute commande sur le Site, le Client doit déclarer avoir lu et accepté sans réserve les termes de ces CGV, qui sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l’objet de modifications. Les CGV applicables demeurant celles en vigueur au jour de la commande, sauf acceptation exprimées des nouvelles CGV.
Article 3 commandes
La Commande pour la souscription à l’abonnement de Box Thérabox est réalisée via le site internet www.therabox.fr (ci-après la « Commande »).
Article 4 abonnement
L’abonnement consiste en l’expédition bimestrielle calendaire, d’une « box bien être» comprenant notamment des produits de bien être et de soin de haute qualité. THERABOX propose plusieurs modalités d’abonnement :
- 4.1 Un abonnement, sans engagement, avec un paiement tous les deux mois
La souscription à l’abonnement, sans engagement et d’une durée indéterminée, abonne le souscripteur à la réception bimestrielle d’une box Thérabox jusqu’à ce que le Client ou THERABOX décident de mettre fin à ce contrat. Par l’acceptation de cet abonnement, le Client accepte un prélèvement bimestriel ( tous les deux mois ) d’un montant défini lors de la commande initiale . - 4.2 Un abonnement, avec un engagement ferme de 12 mois, avec un paiement tous les deux mois.
Le Client peut souscrire à un abonnement pour lui même où à offrir, avec un paiement tous les deux mois, pour la durée initiale d’engagement ferme suivante : 12 mois. Soit l’expédition de 6 box (1 box tous les deux mois). Après l’expédition de la dernière box de la durée initiale d’engagement souscrite, le Client est libre de résilier son abonnement à tout moment. - 4.3 Une THERABOX Box à l’unité, avec un paiement en une fois, sans reconduction
La souscription à une Thérabox permet de recevoir ou d’offrir une seule Box THERABOX : la Thérabox Bimestrielle actuelle, où précédente en fonction des stock disponibles. Le paiement est effectué en une seule fois. Il n’y a pas de reconduction.
Lors de la souscription par un Client à l’un des abonnements, le Client devra remplir un formulaire comprenant ses données personnelles. Les renseignements fournis à Thérabox doivent impérativement être exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, THERABOX ne pourra voir sa responsabilité engagée. Le Client peut mettre un terme à son abonnement à tout moment selon les modalités prévues à l’article 5 relatif au désabonnement des présentes CGV. Le désabonnement peut également résulter de la décision de THERABOX suivant les modalités prévues à l’article 7.
Article 5. Désabonnement ou Suspension
- 5.1 Désabonnement
Cas général :
Seul le Client bénéficiant d’un abonnement sans engagement ou d’un abonnement dont la période initiale d’engagement visée à l’article 4 est expirée peut se désabonner sans frais de résiliation. Ce désabonnement s’effectue à l’initiative du Client, depuis son espace « Mon compte » ou en envoyant un mail ou un courrier AR aux coordonnées indiquées dans l’article 22 des présentes CGV. Pour être effectif pour la box bimestrielle suivante. - Frais de résiliation :
Si le client d’une offre contractée avec un engagement ferme (12 mois) souhaite résilier son abonnement avant la fin de son engagement ferme, des frais de résiliation sont appliqués, à la fois :- 5.1.1 Des frais de résiliation sur le non-respect de la durée de son engagement
- 5.1.1 Frais de résiliation, applicable sur le nombre de box reçues, relatif au non-respect de la durée de l’engagement.
Abonnement avec engagement : Le Client devra payer sur l’ensemble des colis livrés la différence entre le prix des colis dans le cadre d’un abonnement sans engagement (44,90€) et le prix des colis dans le cadre de l’abonnement avec l’engagement de durée initiale souscrit initialement par lui (42,90€ )
Par exemple : Le Client ayant souscrit à un abonnement avec un engagement ferme de 12 mois (42,9€ par box), et souhaitant se désabonner après l’expédition de la 3ème box, devra régler : (44,90€-42,90€) x 3 box reçues = 6€. Au final, c’est comme si le Client avait reçu 3 box dans le cadre d’un abonnement sans engagement. Abonnement sans engagement : le client peut se désabonner à tout moment dès la seconde box reçue. Si le client se désabonne avant avoir reçu sa deuxième box, il se verra dans l’obligation de payer la différence entre une box à l’unité et sa box en abonnement : 54,90€-44,90€ = 10€.
- 5.1.2 cas particulier offre de lancement 2024 : pour bénéficier du tarif à 39,90€ ( abonnement avec engagement ) où 42,90€ ( abonnement sans engagement ), la résiliation ne peut avoir lieu qu’après l’envoi de la box du mois suivant. À défaut les frais de résiliation seront :
Prix box unité offre lancement 49,90€-39,90€ box offre lancement abonnement avec engagement = 10€.
Ou Prix box unité offre lancement 49,90€ – 42,90€ box offre de lancement abonnement sans engagement = 7€.
Article 6. Prix
Les prix des produits, indiqués toutes taxes comprises (TTC), n’intègrent pas la participation aux frais port de la Commande, sauf mention contraire.
Les prix étant soumis à la TVA, tout changement du taux légal de cette Taxe sera répercuté sur les prix à la date d’entrée en vigueur du nouveau taux. THERABOX se réserve le droit de modifier ses tarifs.
Article 7. Paiement et clause résolutoire
Le premier envoi sera réglé selon le mode de paiement choisi par le Client. Ce mode de paiement sera utilisé pour les envois suivants, sauf demande de modification du Client. Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d’éviter l’interception de ces informations par un tiers. THERABOX ne saurait être tenue responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiement utilisés. Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par THERABOX. En cas de résiliation intervenue à l’initiative de THERABOX du fait d’un tel manquement du client (tel qu’un impayé), le compte client pourra être désactivé.
Article 8. Livraison
Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande soit par Colissimo soit par Chronopost relais ou Mondial Relai à l’étranger.
- 8.1 Zone géographique
Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine, Monaco, corse, europe : Espagne, Italie, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Portugal, Autriche, Danemark, DOM TOM. - 8.2 Délai de livraison
Le délai de livraison maximal est de trente (30) jours à compter de la Commande, sauf stipulation particulière indiquée au Client ou par celui-ci. Les box Thérabox sont expédiées plusieurs fois par mois. Avec la livraison Colissimo , chronopost le délai moyen constaté varie entre 4 et 12 jours ouvrés après la date d’expédition, en fonction de votre lieu de résidence. Ce délai est donné à titre indicatif et n’est pas garanti par le prestataire.Si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client. Si le même colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client mais ce dernier pourra solliciter une nouvelle expédition avec un coût supplémentaire à sa charge défini par le transporteur (le Client devant prendre ses dispositions pour s’assurer de la bonne réception du colis). Le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à THERABOX. - 8.3 Livraison effectuée
Chaque livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du colis auprès du Client, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. En cas de non-réception du colis par le Client, le Colis sera renvoyé à THERABOX . Les frais d’une réexpédition éventuelle seraient à la charge du Client. - 8.4 Retard de livraison ou colis égaré
En cas de retard, le Client doit contacter le service Clients ((www.therabox.fr/contact ) qui mènera une enquête, auprès des services d’expédition du transporteur et vérifiera les informations sur l’état d’acheminement du colis, afin de s’assurer de la bonne livraison du colis. Le Client a la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 216-2 du Code de la Consommation. - 8.5 Anomalie à la livraison
Le Client doit vérifier les expéditions à l’arrivée, voir refuser le colis, si celui-ci semble avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration. - 8.6 Changement d’adresse
En cas de changement d’adresse, il appartient au Client de le notifier au moins dix (10) jours avant le début du mois de l’envoi du colis suivant en modifiant ses coordonnées sur son espace « Mon compte ». - 8.7 Colis non récupéré en point relais
Si le client ne récupère pas son colis sous 7 jours en point relais, alors le colis nous sera retourné. Deux options s’offrent au client : venir récupérer en magasin gratuitement le colis ou repayer une livraison.
Article 9. Rétractation/Retour
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation français, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision.
L’abonnement portant sur l’envoi d’une box complète par mois, la modalité de rétractation ne pourra porter que sur la totalité de la box.
Pour exercer ce droit, le Client doit :
- Dans le délai mentionné ci-dessus, procéder à la résiliation du service en remplissant le formulaire de rétractation disponible dans son espace client (Rubrique « Vos Commandes »), ou à la fin de ces CGV, puis l’envoyer à l’adresse du siège social (cf. article 22).
- Retourner le colis complet contenant la ou les box Thérabox d’origine(s) dont l’emballage ne devra pas être ouvert et être complète de tous les produits contenus dans la box, à l’adresse précisée dans l’article 22 des présentes CGV, dans un délai maximal de quatorze (14) jours suivant l’envoi de la rétractation.
- Le retour devra se faire aux frais du Client ayant passé la Commande. THERABOX ne prend pas en charge les frais de retour.
THERABOX remboursera le Client ayant exercé son droit de rétractation au plus tard quatorze (14) jours après la date à laquelle elle aura eu connaissance de l’exercice de ce droit de rétractation. Toutefois, THERABOX pourra différer le remboursement jusqu’à récupération de la box Thérabox reçue au titre d’un abonnement ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de son expédition. La date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement interviendra avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la souscription, toute carte bancaire devant être à jour de validité. A défaut, le Client informera Thérabox de ses coordonnées bancaires à jour permettant le remboursement.
Article 10. Preuve et responsabilité
Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par THÉRABOX et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique. Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.
L’utilisation de l’identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou de son mot de passe vaudront preuve de son identité, et exigibilité, à la validation de la Commande, des sommes correspondantes.
THERABOX œuvre à protéger les informations personnelles de ses clients en assurant un haut niveau de sécurité. Néanmoins, le Client a également un rôle à jouer dans la protection de ses données à caractère personnel. Il doit maintenir la sécurité de ses transactions en ligne en ne communiquant à personne son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe et en changeant régulièrement son mot de passe.
À ce titre, THERABOX ne peut pas être responsable de la divulgation des informations concernant le Client à tout individu ayant utilisé son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe.
Article 11. Abonnement à la newsletter
En acceptant les présentes CGV, lors d’une Commande sur le Site, le Client autorise THÉRABOX à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il aura renseignée lors de sa Commande. Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment en bas de chaque email reçu.
Article 12. Clause de réserve de propriété
THÉRABOX conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement des sommes dues par le Client dans le cadre de sa Commande, frais et taxes compris.
Article 13. Garantie
Conformément à la réglementation en vigueur, les produits présentés dans les box THÉRABOX bénéficient :
- De la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation) : dans ce cas, le Client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance d’un produit pour agir, peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la Consommation, et est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du produit.
- De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation (articles 1641 et suivants du Code Civil) : dans ce cas, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil en cas de vice caché.
Le Client prendra contact avec le service Clients en formulant sa demande par courrier électronique. Le produit défectueux devra être retourné dans son emballage d’origine. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du Client.
THÉRABOX garantit la qualité des produits présentés à l’intérieur des box Thérabox vendues à la préparation desquels le plus grand soin est apporté. Elle ne saurait cependant être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits et notamment de leur utilisation au-delà de la période d’utilisation après ouverture (PAO) figurant sur leurs emballages. Les produits présentés sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
Le client s’engage à acheter une THERABOX en conformité avec la réglementation en vigueur dans son pays.
S’agissant de la conformité des Box Thérabox , le Client déclare avoir parfaitement conscience que l’assortiment de produits les composant varie d’une box à une autre et à la discrétion de THERABOX
qui bénéficie d’une expérience reconnue. Le Client accepte en conséquence de ne pas en connaitre le contenu exact à l’avance et reconnait que la surprise et la découverte des produits fait partie intégrante des éléments motivant son consentement. Pour les allergies; tous les ingrédients sont inscrits sur l’emballage de chaque produit; à défaut vous aurez accès aux ingrédients sur le site internet de chaque marque.
Article 14. Litiges
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, THERABOX adhère au Service du Médiateur du e-commerce de CNPM Médiation dont les coordonnées sont les suivantes : CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND – http://cnpm-mediation-
Article 15. Force majeure
Aucune responsabilité ne sera encourue par les parties en cas d’inexécution totale ou partielle de leurs obligations qui serait due à un cas de force majeure ou fortuit au sens de la loi et de la jurisprudence française, et notamment en cas de blocage des moyens de transports ou des réseaux de télécommunication.
Article 16. Propriété intellectuelle
Tous les éléments des box Thérabox et du Site protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets sont la propriété de THERABOX . Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.
Article 17. Informatique et libertés
Nous pouvons être amenés à collecter et traiter certaines de vos données personnelles. Vous pouvez prendre connaissance de notre politique de protection des données personnelles sur notre site internet à l’adresse suivante . Conformément à la loi française Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer en envoyant un courrier ou un mail au service Clients THERABOX (coordonnées à l’article 22 des présentes CGV).
Vous disposez d’un droit à vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition BLOCTEL si vous souhaitez ne pas faire l’objet de démarchage téléphonique (art. L223-2 du code de la consommation).
Article 18. Accès au Site
Le Site est accessible aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l’année sauf en cas d’interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. THERABOX étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyens, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site. En cas d’indisponibilité du Site empêchant le Client de procéder à la résiliation de son abonnement avant le mois suivant et dans les délais mentionnés ci-dessus, le Client pourra faire parvenir sa demande de résiliation par mail directement à l’adresse Therabox@outlook.com , en respectant le délai minimum de deux (2) jours (cf. article 5).
Article 19. Site Internet
Sur le site www.therabox.fr, les liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que celui de THERABOX Box. THÉRABOX dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires.
Article 20. Transfert des droits et obligations
En cas de cession totale ou partielle de l’activité de THERABOX , les contrats liant le Client et THÉRABOX et/ou successeurs et ayants droit conservent force obligatoire entre les parties. Les contrats, droits et obligations de THERABOX pourront en tout état de cause être cédés ou transférés sans accord préalable du Client. Une telle cession ne pourra entrainer la moindre modification des droits et obligations des parties et notamment les droits du client à recevoir les boxs de son abonnement en cours dans les conditions définies lors de sa souscription.
Article 21. Modifications des Conditions Générales de Vente
THÉRABOX se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes CGV. Les CGV en vigueur à la date de souscription demeurent applicables.
Article 22. Informations relatives au service Clients
- Internet : www.therabox.fr/#contact
- Adresse postale de retour des box : – pack and carry pour Thérabox 233 rue de la verrerie 34500 Béziers ; du lundi au vendredi de 9h à12h et de 13h30 à 16h30
- Adresse du siège pour les courriers :
2 rue du Calvaire 34790 Grabels
Mail : Therabox@outlook.com
Article 23 Parrainage
En cas de parrainage, le Client (parrain) bénéficiera d’un avantage précisé dans l’offre de parrainage, qui s’appliquera dès lors que le filleul aura réglé la Commande objet du parrainage, sans user de la faculté de rétractation légale visée ci-dessus. Un parrain peut parrainer plusieurs filleuls, mais seules les personnes n’ayant jamais passé Commande peuvent être parrainées et devenir filleules.
Offre de parrainage : un cadeau en plus dans la box suivante